Communauté de communes de Cèze Cévennes
120, route d'Uzès prolongée
30 500 Saint-Ambroix
ORDRE DU JOUR
Finances
- Décision N° 02-2025 : résultat de la consultation pour le renouvellement du réseau d’assainissement place de l’Eglise, impasse du Meneau, rue de l’Eglise et place de la Mayou
- Frais scolaires année 2024-2025 : participation des communes de résidence
- Révision des tarifs de la redevance d’assainissement collectif
- Révision des tarifs de la Participation à l’Assainissement Collectif
- Redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026
Le Personnel
- Participation de la commune à la cotisation santé des agents
- Adhésion au contrat groupe « Assurance statutaire » proposé par le Centre de Gestion du Gard, pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029
Divers
- Adoption du rapport public d’assainissement collectif 2024
- Approbation de la convention d’utilisation et du règlement intérieur de la buvette et de l’esplanade
Lieu |
Mairie de Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan |
Adresse |
37, route Nationale - 30430 Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan |