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Date Ordre du jour Document
05/11/2019 Conseil Municipal du 05 novembre 2019 à 19h
  • Finances

- Décision N°03-2019 : résultat de la consultation pour les travaux de réseau...

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09/07/2019 Conseil Municipal du 09 juillet 2019 à 19h
  • Finances

- Décision N° 01-2019: Renouvellement d’une ligne de trésorerie de 200 000 €...

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04/04/2019 Conseil Municipal du 04 avril 2019 à 19h
  • Finances

- Vote des Comptes de Gestion 2018 (Budget principal et Assainissement)

- Vote des Taux...

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29/01/2019 Conseil Municipal du 29 janvier 2019 à 19h
  • Finances

- Vote des comptes administratifs 2018 et affectation du résultat (Budget principal et...

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27/11/2018 Conseil Municipal du 27 novembre 2018 à 19h
  • Urbanisme

- Avis sur l’instauration d’une servitude de passage et d’aménagement prévue pour la Communauté de...

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25/09/2018 Conseil Municipal du 25 septembre 2018 à 19h

- Arrêt des projets de zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales

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26/06/2018 Conseil Municipal du 26 juin 2018 à 20h30
  • Finances

- Décision Modificative du Budget Assainissement

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09/04/2018 Conseil Municipal du 09 avril 2018 à 19h
  • Finances

- Vote des Taux d’imposition des trois taxes...

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12/02/2018 Conseil Municipal du 12 février 2018 à 19h
  • Finances

- Vote des comptes administratifs 2017 et affectation du résultat (Budget...

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20/11/2017 Conseil Municipal du 20 novembre 2017 à 19h30
  • Urbanisme

- Instauration du permis de démolir

- Décision N°05: Avenant N°04 à la mission urbaniste révision...

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07/09/2017 Conseil Municipal du 07 septembre 2017 à 18h30
  • Frais scolaires 2016-2017 : participation des communes de résidence
  • Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service...
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15/06/2017 Conseil Municipal du 15 juin 2017 à 18h30
  • Le Personnel

Proposition d’avancement de grade:

- Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de...

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29/03/2017 Conseil Municipal du 29 mars 2017 à 19h
  • Finances

- Vote des Taux d'imposition des trois taxes directes locales 2017 (Taxe habitation, Foncier Bâti, Foncier Non...

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02/02/2017 Conseil Municipal du 02 février 2017 à 19h
  • Finances

- Vote des comptes administratifs 2016 et affectation du résultat (Budget principal et...

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01/12/2016 Conseil Municipal du 01 décembre 2016 à 19h
  • Le Personnel

- Régime indemnitaire et primes...

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24/10/2016 Conseil Municipal du 24 octobre 2016 à 19h
  • Révision du PLU:

- Délibération complémentaire
- Modernisation du Plan Local d’Urbanisme

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29/09/2016 Conseil municipal du 29 septembre 2016 à 18h30
  • Avenant convention avec le Syndicat Mixte du Pays Cévennes pour mise à disposition services touristiques...
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15/06/2016 Conseil municipal du 15 juin 2016 à 19h
  • Signature du bail emphytéotique sous conditions suspensives avec la Sté URBASOLAR pour le projet d'implantation et d’exploitation d'une...
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24/03/2016 Conseil municipal du 24 mars 2016 à 19h
  • Vote des comptes administratifs 2015 et affectation du résultat (Budget principal et assainissement)
  • Vote des comptes de gestion...
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18/02/2016 Conseil municipal du 18 février 2016 à 19h00
  • Contrat de maîtrise d'œuvre pour l’aménagement de voirie de la Rue Pavée
  • Renouvellement de la Mission d'Assistance...
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